Poursuites et saisies

Région du Pacifique

La plus importante saisie de produits de tabac de contrefaçon de l'histoire de la Colombie-Britannique
L'ASFC et la GRC saisissent plus de 50 000 cartouches de cigarettes illégales

Vancouver (Colombie-Britannique), le 5 mai 2010 – L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et l'équipe des douanes et de l'accise du Programme de l'intégrité des frontières de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) ont annoncé aujourd'hui qu'elles avaient fait la plus grande saisie de produits de tabac de contrefaçon de toute l'histoire de la Colombie-Britannique. Ensemble, elles ont saisi plus de 50 000 cartouches de cigarettes frauduleuses dont la valeur de revente s'élève à environ 3,4 millions de dollars.

« Cette annonce témoigne une fois de plus de l'exceptionnelle collaboration qui existe entre la GRC et l'ASFC et qui contribue à assurer la sécurité de nos collectivités, a déclaré l'honorable Vic Toews, ministre de la Sécurité publique. Notre gouvernement est très conscient que la contrebande de tabac alimente le crime organisé au Canada et nuit à la sécurité de nos collectivités. Je tiens à féliciter la GRC et l'ASFC de leur collaboration soutenue pour empêcher la distribution de cigarettes illégales dans nos rues. »

Le 15 avril 2010, une expédition par conteneur maritime en provenance de la Chine est arrivée au Canada par le port de Vancouver et des agents de l'ASFC ont décidé de procéder à un second examen, plus approfondi. Ils ont constaté que, sur la déclaration, le conteneur était destiné à une adresse de Richmond et renfermait des éviers de cuisine. Toutefois, après un examen plus poussé, les agents ont découvert que les caisses contenaient en fait des cigarettes de contrebande.

L'ASFC a immédiatement fait savoir à l'équipe des douanes et de l'accise de la GRC que ses agents avaient intercepté un conteneur maritime rempli d'une quantité importante de produits de tabac de contrebande. Les agents de la GRC ont conclu qu'il s'agissait d'imitations de marques de cigarettes américaines et canadiennes, de même que de cigarettes de diverses marques chinoises qui ne se vendent habituellement pas au Canada. Les agents de l'équipe des douanes et de l'accise du Programme de l'intégrité des frontières ont ensuite procédé, avec le concours de l'ASFC, à une enquête afin de déterminer à qui exactement était destiné le tabac de contrebande.

« Il s'agit de la plus importante saisie de tabac de contrefaçon à destination de la Colombie-Britannique jamais réalisée, a déclaré le sergent Duncan Pound, de l'équipe chargée d'assurer l'intégrité des frontières de la GRC. En l'absence de réglementation, une telle quantité de tabac illégal coûte au public des millions de dollars en droits et taxes non acquittés. »

« La GRC et l'ASFC sont résolues à mettre fin à l'admission de produits de contrebande au Canada en poursuivant leur collaboration le long de la frontière et au-delà », a ajouté John Dyck, directeur du district de la région métropolitaine de Vancouver de l'ASFC.

Le 19 avril 2010, des agents de la GRC ont arrêté six hommes, tous résidents du Lower Mainland. Les six hommes ont par la suite été relâchés, et l'enquête se poursuit.

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Renseignements aux médias

Sergent Duncan Pound
Programme fédéral de l'intégrité des frontières
604-264-3674

Faith St John
Agence des services frontaliers du Canada
604-666-5492