Poursuites et saisies

Région du Nord de l'Ontario

Importante saisie de cigarettes de contrebande au bureau d'entrée de Cornwall

Cornwall (Ontario), le 13 mai 2010 — L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a annoncé aujourd'hui que ses agents du bureau d'entrée relocalisé de Cornwall, en Ontario, ont procédé à une saisie de cigarettes de contrebande évaluées à plus d'un quart de million de dollars.

Le 9 mai dernier, les agents des services frontaliers ont renvoyé un camion de location à un examen secondaire. Au cours de l'examen en question, les agents ont découvert deux faux compartiments dans la section des marchandises du camion, contenant 5 600 cartouches de cigarettes de contrebande non estampillées.

La conductrice du camion, une non-résidente âgée de 47 ans, a été arrêtée et devra faire face à une accusation de possession de produits du tabac non estampillés conformément à la Loi sur l'accise. Les cigarettes saisies, évaluées à 268 800 $, ont été remises au groupe d'intervention régional de Cornwall.  

« Cette saisie est un excellent exemple de la collaboration qui existe entre les agents des divers organismes d'exécution de la loi en Ontario afin d'empêcher que les produits du tabac de contrebande ne pénétrent dans nos collectivités, a dit le ministre de la Sécurité publique Vic Toews. Ces agents continuent de démontrer l'importance de leur rôle à l'égard de la sécurité de nos collectivités. »

La contrebande de marchandises et autres infractions liées à la Loi sur les douanes peuvent mener à des poursuites en justice.

On encourage quiconque possède des renseignements concernant des activités transfrontalières suspectes à appeler la Ligne sans frais de surveillance frontalière de l'ASFC au 1‑888‑502‑9060.

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Renseignements aux médias

Chris Kealey
Communications
Agence des services frontaliers du Canada
613-991-5197